Daniel Cassard

De: Cassard (Daniel, Paul, Octave)
ancien maire de Belmont (Doubs), président d'une association départementale d'élus ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Cassard (Daniel, Paul, Octave)
maire de Belmont (Doubs), président d'une association départementale d'élus ruraux. Chevalier du 15 mai 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-15"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Cassard (Daniel, Paul, Octave)
maire de Belmont (Doubs) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur et collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009